SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION ANONYME A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES DITE SCOPIC
Numéro de dépôt :
1327034
Date de dépôt :
15/10/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/10/2005
Présentation de la marque SCOPAC
Déposée le 15 octobre 1985 par la société SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION ANONYME A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES DITE SCOPIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SCOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION ANONYME A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES DITE SCOPIC domicilié(e) Impasse du Docteur Jean, 16340 ISLE D'ESPAGNAC (dossier no 2056510) - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 569 970 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT domicilié(e) (dossier no 2056510) - France.
La marque SCOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION ANONYME A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES DITE SCOPIC - Impasse du Docteur Jean, 16340 ISLE D'ESPAGNAC (dossier no 2056510) - France - SIREN 307569970
CABINET THEBAULT - (dossier no 2056510) - France
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1995 n°2056510 - Publication au BOPI 1995-10-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Papier et articles en papier;carton et articles en carton notamment conditionnements et emballages en carton. Machines de conditionnements et d'emballages.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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